Modèles de contrats commerciaux Contrats prestations de service et sous-traitance, demande de devis, conditions générales de vente, contrats de distribution. Posez votre question en quelques clics pour obtenir une réponse gratuite de Professionnels du Droit Avocats, Huissiers, Notaires Saisies et voies d’exécution. Passages piétons assortis d’une ligne d’effet. Une zone pour indiquer le kilométrage renseigné sur le compteur du véhicule Une case à cocher par l’ancien propriétaire pour certifier qu’il a bien remis un certificat de situation administrative de moins de 15 jours à l’acheteur Une case à cocher par l’acheteur pour certifier la date et l’heure de la cession Une case à cocher par l’acheteur pour certifier qu’il a bien été informé de la situation administrative du véhicule.

Nom:	cerfa 13754*1
Format:	Fichier D’archive
Système d’exploitation:	Windows, Mac, Android, iOS
Licence:	Usage Personnel Seulement
Taille:	60.2 MBytes

Afficher le thème Loisirs. Même si il y a les même donné je le trouve moins claire. Message cité 1 fois. Ok, ben je l’ai utilisé cette semaine, mardi et mercredi le gars est allé faire immatriculation, comme il ne m’a pas rappeler je pense qu’il n’y a pas eu de soucis. Prime à la conversion

En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l’utilisation. Toutes les catégories Pratique. Sujets relatifs Vente d’un vehicule – document cerfa comment remplir la demande de certificat d’immatriculation Obligations de remplir un constat? Plus de sujets relatifs à: Qu’est ce que tu racontes? C’est très clair si tu regardes le formulaire: X vendeur habitant a Ou est la difficulté? Tout est ceraf remplir sur ce formulaire. Si tu vends à quelqu’un, tu coches « cédé » en haut du formulaire. Tu remplis également le cadre bleu en cochant, si c’est bien le cas, que le véhicule n’a pas subi de transformations, etc C’est un peu long à remplir mais ce n’est pas si compliqué.

Bonjour Ce formulaire n est plus accepté par les préfectures. Merci pour cette correction utile. C’est l’ancienne version du certificat de cession. Sinon la case E c’est le numéro de série. Il y a utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici.

Qu’est ceefa qu’il est mal foutu ce formulaire!

On comprend bien qu’il faut remplir le cadre bleu en cas d’une vente c’est mon cas. Faut-il cocher « cédé » et remplir le cadre bleu? OU Faut-il ne pas cocher « cédé » et remplir le cadre bleu?

Message cité 2 fois. Message cité 1 fois. Sauf que dans l’ancienil y avait soit « cédé » soit « vendu », et c’était clair.

Formulaire :

Dans le nouveau, il faut cocher « cédé » en hautmême si c’est une vente. Pour quoi ne pas proposer 3 choix simples: Sur internet tu peux remplir le formulaire cerca en plus tu ne le fais qu’une fois car cefa l’impression les 3 exemplaires seront renseignés. Rien de compliqué en somme. Moi j’ai trouver un autre formulaire J’ai pas eu de mal a le crefa, et comme l’acheteur allait hier a pref pour faire sa CG et qu’il ne m’a pas rappelé je suppose que c’est bon.

Ok, 13754*11 je l’ai utilisé cette semaine, mardi et mercredi le gars est allé faire immatriculation, comme il ne m’a pas rappeler je pense qu’il n’y a pas eu de soucis. Il devrais la virer du net si il faut utiliser l’autre. En tous cas je suis d’accord avec l’initiateur du topic, le formulaire modernisation est quand même plus compliqué a remplir que les autres.

Même si il y a les même donné je le trouve moins claire. Pourquoi devoir indiquer 2 fois les coordonner de l’ancien propriétaire??? Bonjour à cerffa et tous, je suis d’accord avec thesly, le formulaire de cession n’est pas évident pour certaines zones.

D’abord, cerfq haut il faut a priori cocher cédé pour moi cela veut plutôt dire donné De plus, que faut-il mettre dans les zones E et D2 pour D3 je crois que c’est le modèle. Merci d’avance à ceux qui peuvent m’aider. Avis aux amateurs, je vends un xsara picasso en très bon état de A cette adresse par exemple: Bonjour, tout est clair dans ce formulaire sauf une case je vends mon véhicule demain donc ca m’aiderai Il y a juste avant le cadre bleu, à droite, un cadre « Cachet et signature » Car dans le cadre bleu c’est bien préciser « Signature du vendeur » et « Signateur de l’acquéreur ».

Formulaires officiels CERFA pour établir une carte grise |

Tu signe et ton acheteur signe Le cachet c’est pour les entreprises il me semble. La Mercedes Classe A 4 arrive en occasion: Les pneus étroits sont plus efficaces sur la neige. Occasion de plus de 10 ans: Faut-il encore acheter un diesel en occasion? Quelles seront les stars du marché de l’occasion?

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Obligations de remplir un constat? Afficher plus Afficher moins Qu’est ce que tu racontes? Afficher plus Afficher moins Tout est à remplir sur ce formulaire. Afficher plus Afficher moins Bonjour Ce formulaire n est plus accepté par les préfectures. Prime à la conversion et page Vitres surteintées par film interdites à l’avant dès janvier Demande de prêtRecherche de prêt.

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